Recherche de questions (14^e législature)

• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8193 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 5 mars 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8192 de M. Jean-Pierre Blazy

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolémie

  Réponse publiée le 4 juin 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8191 de M. Patrice Verchère

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolémie

  Réponse publiée le 21 mai 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8190 de M. Jean-Sébastien Vialatte

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolémie

  Réponse publiée le 21 mai 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8189 de M. Georges Fenech

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolémie

  Réponse publiée le 21 mai 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8188 de Mme Martine Faure

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolémie

  Réponse publiée le 11 juin 2013
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8187 de M. Jacques Bompard

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8186 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8185 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question close sans réponse le 30 octobre 2012
• 23 octobre 2012

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  Question écrite n° 8184 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 15 janvier 2013