Recherche de questions (14^e législature)

• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1154 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 30 juillet 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1153 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1152 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 11 septembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1151 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Question close sans réponse le 24 juillet 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1150 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1149 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1148 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 19 février 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1147 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1146 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 12 mars 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1145 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 7 août 2012