Recherche de questions (14^e législature)

• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 469 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Réponse publiée le 20 novembre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 468 de M. Antoine Herth

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : théâtre

  Réponse publiée le 1er juillet 2014
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 467 de M. Stéphane Demilly

  Rubrique : armes

  Titre : armes à feu

  Réponse publiée le 2 octobre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 466 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 28 août 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 465 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones rurales

  Réponse publiée le 16 octobre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 464 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : villes

  Réponse publiée le 16 octobre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 463 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique d'aménagement du territoire

  Réponse publiée le 28 avril 2015
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 462 de M. Sébastien Denaja

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 18 septembre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 461 de M. Rémi Delatte

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulture

  Réponse publiée le 18 septembre 2012
• 10 juillet 2012

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  Question écrite n° 460 de Mme Laure de La Raudière

  Rubrique : agriculture

  Titre : recherche

  Réponse publiée le 14 août 2012