Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89272 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89271 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89270 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89269 de Mme Brigitte Allain

  Rubrique : élevage

  Titre : aides

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89268 de Mme Chaynesse Khirouni

  Rubrique : économie sociale

  Titre : aides

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89267 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : traitement

  Réponse publiée le 1er novembre 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89266 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89265 de M. Yves Nicolin

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : réglementation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89264 de Mme Ericka Bareigts

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Question close sans réponse le 15 mars 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89263 de M. Thierry Lazaro

  Rubrique : défense

  Titre : restauration

  Réponse publiée le 15 décembre 2015