Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89262 de M. Yannick Moreau

  Rubrique : défense

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 9 février 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89261 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Question close sans réponse le 20 octobre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89260 de M. Hervé Féron

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : pollution atmosphérique

  Réponse publiée le 15 novembre 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89259 de Mme Michèle Delaunay

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89258 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 24 janvier 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89257 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : culture

  Titre : politique culturelle

  Réponse publiée le 17 janvier 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89256 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : culture

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 29 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89255 de M. Christian Franqueville

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : aménagement et protection

  Réponse publiée le 3 mai 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89254 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : syndicats intercommunaux et syndicats mixtes

  Réponse publiée le 20 septembre 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89253 de Mme Marie Le Vern

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : pôles d'équilibre territoriaux

  Réponse publiée le 27 septembre 2016