Recherche de questions (14^e législature)

• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89172 de M. François Sauvadet

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89171 de M. Michel Sordi

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 12 janvier 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89170 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : apiculture

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89169 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89168 de Mme Sophie Rohfritsch

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89167 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89166 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 10 novembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89165 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 5 janvier 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89164 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : agriculture

  Titre : activité agricole

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 89163 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : ouvrages d'art

  Réponse publiée le 29 décembre 2015