Recherche de questions (14^e législature)

• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87247 de M. Michel Ménard

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : personnel de direction

  Réponse publiée le 24 novembre 2015
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87246 de M. Hervé Féron

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87245 de M. Michel Voisin

  Rubrique : enseignement

  Titre : politique de l'éducation

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87244 de M. Alain Marleix

  Rubrique : enseignement

  Titre : cantines scolaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87243 de Mme Estelle Grelier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie électrique

  Question close sans réponse le 15 mars 2016
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87242 de Mme Estelle Grelier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie électrique

  Question close sans réponse le 15 mars 2016
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87241 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : emploi

  Titre : groupements d'employeurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87240 de M. Jean-Jacques Guillet

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87239 de Mme Isabelle Attard

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 18 août 2015

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  Question écrite n° 87238 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : vote par procuration

  Réponse publiée le 28 juin 2016