Recherche de questions (14^e législature)

• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83863 de Mme Sandrine Doucet

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : santé

  Réponse publiée le 26 juillet 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83862 de M. Jean Grellier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : mercure

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83861 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : bisphénol A

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83860 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83859 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocations familiales

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83858 de M. Guillaume Chevrollier

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Réponse publiée le 5 juillet 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83857 de Mme Marianne Dubois

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83856 de M. François Sauvadet

  Rubrique : presse et livres

  Titre : correspondants locaux

  Réponse publiée le 5 avril 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83855 de M. Dominique Potier

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : santé

  Réponse publiée le 1er novembre 2016
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83854 de M. Didier Quentin

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : commerce extracommunautaire

  Réponse publiée le 18 août 2015