Recherche de questions (14 e législature) - Assemblée nationale

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16 juin 2015

Question écrite n° 81454 de M. Xavier Bertrand

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question close sans réponse le 19 janvier 2016
16 juin 2015

Question écrite n° 81453 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 8 septembre 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81452 de M. Bruno Le Maire

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 1er mars 2016
16 juin 2015

Question écrite n° 81451 de Mme Isabelle Le Callennec

Rubrique : handicapés

Titre : ESAT

Question sans réponse

16 juin 2015

Question écrite n° 81450 de M. Yannick Moreau

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question close sans réponse le 20 juin 2017
16 juin 2015

Question écrite n° 81449 de M. Jacques Cresta

Rubrique : gendarmerie

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 22 septembre 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81448 de M. Thierry Mariani

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : réglementation

Réponse publiée le 15 septembre 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81447 de M. Frédéric Lefebvre

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : famille

Réponse publiée le 4 août 2015

16 juin 2015

Question écrite n° 81446 de M. Yannick Moreau

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 11 août 2015
16 juin 2015

Question écrite n° 81445 de M. Jacques Valax

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : statut

Réponse publiée le 15 novembre 2016

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