Recherche de questions (14^e législature)

• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80091 de M. Éric Straumann

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur régionale, départementale et communale

  Réponse publiée le 22 septembre 2015
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80090 de M. Jean-Louis Christ

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80089 de M. Philippe Plisson

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : récupération des déchets

  Réponse publiée le 21 juillet 2015
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80088 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80087 de M. Michel Zumkeller

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80086 de M. Hervé Féron

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 10 mai 2016
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80085 de M. David Douillet

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 21 juillet 2015
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80084 de M. Jacques Cresta

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80083 de M. Lionel Tardy

  Rubrique : culture

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80082 de M. Julien Aubert

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : EPCI

  Réponse publiée le 16 mai 2017