Recherche de questions (14^e législature)

• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79146 de M. Dominique Tian

  Rubrique : recherche

  Titre : structures administratives

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79145 de M. Jean-Marc Germain

  Rubrique : recherche

  Titre : publications

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79144 de Mme Jeanine Dubié

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79143 de M. Michel Lefait

  Rubrique : recherche

  Titre : chercheurs

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79142 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 7 juin 2016
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79141 de M. Luc Chatel

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79140 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : produits phytosanitaires

  Réponse publiée le 27 septembre 2016
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79139 de M. Martial Saddier

  Rubrique : presse et livres

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79138 de Mme Virginie Duby-Muller

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : commerce extracommunautaire

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79137 de M. Philippe Noguès

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 12 mai 2015