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11 décembre 2018Rubrique : retraites : généralitésTitre : RetraitesRéponse publiée le 19 décembre 2018
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11 décembre 2018Rubrique : collectivités territorialesTitre : Réelle contractualisation pour le développement des jeunes communautés urbainesRéponse publiée le 19 décembre 2018
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11 décembre 2018Rubrique : collectivités territorialesTitre : Modification des limites du canton de NeufchâteauRéponse publiée le 19 décembre 2018
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11 décembre 2018Rubrique : policeTitre : Effectifs de la police nationale à ToulonRéponse publiée le 19 décembre 2018
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11 décembre 2018Rubrique : transportsTitre : Infrastructures de transport : liaison ferroviaire, contournement sud d'AuxerreRéponse publiée le 19 décembre 2018
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11 décembre 2018Rubrique : mort et décèsTitre : Certificat de décès à domicileRéponse publiée le 19 décembre 2018
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11 décembre 2018Rubrique : cours d'eau, étangs et lacsTitre : Adaptation de la gestion des cours d'eau et des abordsRéponse publiée le 19 décembre 2018
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11 décembre 2018Rubrique : défenseTitre : État de déploiement du « Plan Famille » dans le VarRéponse publiée le 19 décembre 2018
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11 décembre 2018Rubrique : espace et politique spatialeTitre : Le centre de surveillance et de sécurité Galileo à Saint-Germain-en-LayeRéponse publiée le 19 décembre 2018
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11 décembre 2018Rubrique : transports ferroviairesTitre : Rétablissement de la ligne ferroviaire Angoulême-LimogesRéponse publiée le 19 décembre 2018