Recherche de questions (9^e législature)

• 17 avril 1989

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  Question écrite n° 11735 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Professions medicales et paramedicales

  Question sans réponse
• 17 avril 1989

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  Question écrite n° 11734 de M. Proriol Jean

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme

  Question sans réponse
• 17 avril 1989

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  Question écrite n° 11733 de M. Paecht Arthur

  Rubrique : Rapatries

  Titre : Politique a l'egard des rapatries

  Question sans réponse
• 17 avril 1989

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  Question écrite n° 11732 de M. Maujouan du Gasset Joseph-Henri

  Rubrique : Institutions europeennes

  Titre : Parlement europeen

  Question sans réponse
• 17 avril 1989

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  Question écrite n° 11731 de M. Dehaine Arthur

  Rubrique : TVA

  Titre : Champ d'application

  Question sans réponse
• 14 avril 1989

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  n° 23 de M. Thieme Fabien

  Rubrique : Recherche

  Titre : Personnel

  Question posée en séance
• 14 avril 1989

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  n° 22 de M. Bioulac Bernard

  Rubrique : Recherche

  Titre : Politique et reglementation

  Question posée en séance
• 14 avril 1989

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  n° 21 de M. Defontaine Jean-Pierre

  Rubrique : Recherche

  Titre : Agronomie

  Question posée en séance
• 14 avril 1989

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  n° 20 de M. Bataille Christian

  Rubrique : Recherche

  Titre : Politique et reglementation

  Question posée en séance
• 14 avril 1989

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  n° 19 de M. Loidi Robert

  Rubrique : Recherche

  Titre : Politique et reglementation

  Question posée en séance