Recherche de questions (9^e législature)

• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6794 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Sport scolaire et universitaire

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6793 de Mme Sublet Marie-Josephe

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Sport scolaire et universitaire

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6792 de M. Vignoble G�rard

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etudiants

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6791 de M. Weber Jean-Jacques

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6789 de M. Ligot Maurice

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Reunion : enseignement superieur

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6787 de M. Reitzer Jean-Luc

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Libre circulation des personnes et des biens

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6786 de M. Rochebloine Fran�ois

  Rubrique : Associations

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6785 de M. Houssin Pierre-R�my

  Rubrique : Epargne

  Titre : Comptes d'epargne en actions

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6784 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 12 décembre 1988

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  Question écrite n° 6783 de M. Gambier Dominique

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse