Recherche de questions (9^e législature)

• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 232 de M. Royer Jean

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Auxiliaires, contractuels et vacataires

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 231 de M. Geng Francis

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 230 de M. Geng Francis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Offices

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 229 de M. Geng Francis

  Rubrique : Mort

  Titre : Transports funeraires

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 228 de M. Geng Francis

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 227 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Politique du patrimoine : Moselle

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 226 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Communes

  Titre : Maires et adjoints

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 225 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Communes

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 224 de M. Raynal Pierre

  Rubrique : Jeunes

  Titre : Emploi

  Question sans réponse
• 4 juillet 1988

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  Question écrite n° 223 de M. Raynal Pierre

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse