Recherche de questions (10^e législature)

• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 327 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Motos

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 326 de M. Floch Jacques

  Rubrique : Professions sociales

  Titre : Travailleurs sociaux

  Réponse publiée le 31 mai 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 325 de M. Floch Jacques

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Bibliothecaires-documentalistes

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 324 de M. Glavany Jean

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Fermeture de classes

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 323 de M. Dupilet Dominique

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : TGV Nord

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 322 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Politique sociale

  Titre : RMI

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 321 de M. Balligand Jean-Pierre

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Traitements et salaires

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 320 de M. Boche Gérard

  Rubrique : Poste

  Titre : Bureaux de poste

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 319 de M. Martin Philippe

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 7 juin 1993
• 26 avril 1993

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  Question écrite n° 318 de M. Étienne Jean-Claude

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 7 juin 1993