Recherche de questions (12^e législature)

• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3554 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : carrières

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3553 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3552 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3551 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : État

  Titre : gouvernement

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3550 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3549 de M. Philippe Tourtelier

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Ouest

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3548 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3547 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3546 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Iraq

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3545 de M. Henri Sicre

  Rubrique : communes

  Titre : biens

  Réponse publiée le 20 janvier 2003