Recherche de questions (12^e législature)

• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3324 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Nigeria

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3323 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3322 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3321 de M. Bernard Perrut

  Rubrique : transports par eau

  Titre : canal Saône Rhin

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3320 de M. Yves Simon

  Rubrique : famille

  Titre : veuvage

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3319 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3318 de M. Dominique Caillaud

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3317 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes et chiropracteurs

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3316 de M. Jacques Brunhes

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3315 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 4 novembre 2002