Recherche de questions (12^e législature)

• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3194 de M. François Cornut-Gentille

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3193 de M. Emmanuel Hamelin

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3192 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Creutzfeldt-Jakob

  Réponse publiée le 17 mars 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3191 de M. Jérôme Rivière

  Rubrique : famille

  Titre : divorce

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3190 de M. Gilles Artigues

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3189 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3188 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3187 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3186 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : relations internationales

  Titre : environnement

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3185 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 28 octobre 2002