Recherche de questions (12^e législature)

• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2844 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : drogue

  Titre : trafic

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2843 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2842 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections cantonales

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2841 de M. Michel Lefait

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : aides soignants

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2840 de M. Patrick Beaudouin

  Rubrique : industrie

  Titre : informatique

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2839 de M. François-Xavier Villain

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : assujettissement

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2838 de M. Jean Gaubert

  Rubrique : corps diplomatique et consulaire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2837 de M. Dominique Richard

  Rubrique : entreprises

  Titre : transmission

  Réponse publiée le 5 mai 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2836 de M. Michel Pajon

  Rubrique : État

  Titre : publications

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2835 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : moulin de Valmy

  Réponse publiée le 11 mai 2004