Recherche de questions (12^e législature)

• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2654 de M. René Dosière

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : culture et communication : personnel

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2653 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2652 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : animaux

  Titre : ours

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2651 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : associations

  Titre : association pour la cohabitation pastorale

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2650 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2649 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2648 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : stations balnéaires

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2647 de M. Gérard Bapt

  Rubrique : mort

  Titre : transports funéraires

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2646 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2645 de M. Damien Alary

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 4 novembre 2002