Recherche de questions (12^e législature)

• 29 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 1044 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : indemnités journalières

  Réponse publiée le 16 septembre 2002
• 29 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 1043 de M. François Sauvadet

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 29 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 1042 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 29 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 1041 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : calcul

  Réponse publiée le 23 septembre 2002
• 29 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 1040 de M. Philippe Cochet

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 29 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 1039 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 16 septembre 2002
• 29 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 1038 de M. Marc-Philippe Daubresse

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 29 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 1037 de Mme Catherine Vautrin

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 30 septembre 2002
• 29 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 1036 de M. Gabriel Biancheri

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 29 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 1035 de M. Nicolas Dupont-Aignan

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 9 décembre 2002