Recherche de questions (12^e législature)

• 22 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 664 de M. Jacques Floch

  Rubrique : police

  Titre : officiers

  Réponse publiée le 13 janvier 2003
• 22 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 663 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 22 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 662 de Mme Paulette Guinchard

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 23 septembre 2002
• 22 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 661 de Mme Paulette Guinchard

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 22 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 660 de M. Jean-Pierre Kucheida

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 22 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 659 de M. Michel Lefait

  Rubrique : animaux

  Titre : nuisibles

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 22 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 658 de M. Jean-Claude Perez

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 16 septembre 2002
• 22 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 657 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 22 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 656 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 22 juillet 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 655 de M. André Vallini

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 12 mai 2003