Recherche de questions (12^e législature)

• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 394 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 16 septembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 393 de M. Michel Liebgott

  Rubrique : architecture

  Titre : architectes

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 392 de M. Alain Néri

  Rubrique : professions libérales

  Titre : commissaires aux comptes

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 391 de M. Alain Néri

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 390 de M. Alain Néri

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 9 décembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 389 de M. Alain Néri

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 11 novembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 388 de M. Alain Néri

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : allocation personnalisée d'autonomie

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 387 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : emploi

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 386 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : défense

  Titre : politique de la défense

  Réponse publiée le 9 septembre 2002
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 385 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

  Rubrique : enseignement

  Titre : illettrisme

  Réponse publiée le 7 octobre 2002