Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 4 juin 2014
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 4 juin 2014
Texte adopté définitivement ✔️
Texte adopté définitivement ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Mercredi 4 juin 2014
(14e législature)
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Proposition de résolution, visant à sécuriser et harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme, n° 2003, déposée le mercredi 4 juin 2014.Mise en ligne : jeudi 5 juin 2014 à 12h00
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Mercredi 4 juin 2014
(14e législature)
-
Proposition de résolution, visant à sécuriser et harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme, n° 2003, déposée le mercredi 4 juin 2014.Mise en ligne : jeudi 5 juin 2014 à 12h00
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Examen en commission
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le mercredi 4 juin 2014
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Rapport de la commissionMardi 1er juillet 2014Texte de la commission, n° 2068-A0, déposé le mardi 1er juillet 2014.
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Commission des affaires sociales
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 1er juillet 2014
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Discussion en séance publiqueDimanche 17 août 2014
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