Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 26 novembre 2015
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 26 novembre 2015
Texte adopté définitivement ✔️
Texte adopté définitivement ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 26 novembre 2015
(14e législature)
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Proposition de résolution, relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources, n° 3284, déposée le jeudi 26 novembre 2015.Mise en ligne : mardi 1er décembre 2015 à 12h15
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 26 novembre 2015
(14e législature)
-
Proposition de résolution, relative au cycle de vie des produits et à l'économie des ressources, n° 3284, déposée le jeudi 26 novembre 2015.Mise en ligne : mardi 1er décembre 2015 à 12h15
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Examen en commission
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le jeudi 26 novembre 2015
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Rapport de la commissionMardi 1er décembre 2015Texte de la commission, n° 3291-A0, déposé le mardi 1er décembre 2015.
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Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mardi 1er décembre 2015
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Discussion en séance publiqueJeudi 21 janvier 2016
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