Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 13/01/16 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles, n° 3396 , déposé(e) le mercredi 13 janvier 2016 L'auteur de la proposition Mme Danielle Auroi Lecture unique Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature Proposition de résolution sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles, n° 3396 , déposé(e) le mercredi 13 janvier 2016 et renvoyé(e) à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Le rapporteur M. Michel Lesage Com. Développement durable Rapporteur Examen en commission Texte adopté Examen en commission Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Commission saisie au fond Page de la commission Rapporteur La commission a nommé M. Michel Lesage , rapporteur. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles (n°3396), n° 3485 Mise en ligne : jeudi 11 février 2016 à 19h15 Texte de la commission Texte de la commission, n° 3485-A0 Mise en ligne : mercredi 10 février 2016 à 15h15 Agenda et comptes-rendus des réunions Réunion du mardi 9 février 2016 à 16h15 VI CR - Examen du texte Texte adopté Texte adopté Résolution sur la révision des procédures de mesure des émissions de polluants atmosphériques automobiles considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement le 26 février 2016, T.A. n° 684 Mise en ligne : mardi 4 février 2025 à 7h16 Dépôt
