Recherche de questions (14^e législature)

• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1084 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 23 avril 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1083 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1082 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 27 août 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1081 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1080 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1079 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : effectifs de personnel

  Réponse publiée le 9 octobre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1078 de M. Jacques Valax

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : académies

  Réponse publiée le 8 janvier 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1077 de M. Paul Salen

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : écologie, développement durable et énergie : services extérieurs

  Réponse publiée le 6 novembre 2012
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1076 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : écologie, développement durable et énergie : services extérieurs

  Réponse publiée le 26 mars 2013
• 17 juillet 2012

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  Question écrite n° 1075 de M. Jean-Jacques Candelier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget

  Réponse publiée le 11 septembre 2012