Relance de la construction en milieu rural (Dossier législatif en version repliée)

Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural , n° 543 , déposé(e) le vendredi 8 avril 2016

L'auteur de la proposition

M. Jacques Genest

Tous les cosignataires

1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural , n° 543 , déposé(e) le vendredi 8 avril 2016

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Le rapporteur

M. Daniel Laurent

Com. Affaires économiques

Rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond

Rapporteur

La commission a nommé M. Daniel Laurent , rapporteur.

Rapport de la commission

Rapport sur la proposition de loi de M. Jacques Genest et plusieurs de ses collègues visant à relancer la construction en milieu rural (543), n° 630

Document non encore publié

Dépot : mercredi 25 mai 2016

Texte de la commission

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Jacques Genest et plusieurs de ses collègues visant à relancer la construction en milieu rural (543), n° 631

Dépot : mercredi 25 mai 2016

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Texte de la commission sur la proposition de loi de M. Jacques Genest et plusieurs de ses collègues visant à relancer la construction en milieu rural (543), n° 631

Agenda et comptes-rendus des débats

Séance publique du mercredi 1er juin 2016 CR - Discussion de la proposition de loi visant à relancer la construction en milieu rural, présentée par M. Jacques GENEST et plusieurs de ses collègues (n° 543, 2015-2016) (demande du groupe Les Républicains)

Texte adopté

Proposition de loi, adoptée, par le Sénat, visant à relancer la construction en milieu rural le 1 juin 2016, T.A. n° 149

1ère lecture à l'Assemblée nationale 14ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à relancer la construction en milieu rural , n° 3802 , déposé(e) le mercredi 1er juin 2016

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Mise en ligne : mardi 7 juin 2016 à 15h30

1ère lecture à l'Assemblée nationale 15ème législature

Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à relancer la construction en milieu rural , n° 79 , déposé(e) le jeudi 6 juillet 2017

et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Mise en ligne : jeudi 20 juillet 2017 à 11h10

Relance de la construction en milieu rural

Navigation dans les étapes de la procédure

Les étapes de la procédure

Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 14ème législature

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond

Rapporteur

Rapport de la commission

Texte de la commission

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)

Agenda et comptes-rendus des débats

Texte adopté

Texte adopté

1ère lecture à l'Assemblée nationale 14ème législature

1ère lecture à l'Assemblée nationale 15ème législature