Navigation dans les étapes de la procédure 16ème lég. Dépôt 21/04/23 16ème lég. 1ère lecture 16ème lég. 1ère lecture 17ème lég. 1ère lecture Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de loi au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 16ème législature Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers, n° 546 , déposé(e) le vendredi 21 avril 2023 Les auteurs de la proposition Mme Sonia de la Provôté Mme Marie-Pierre de La Gontrie 1ère lecture 1ère lecture au Sénat (Dossier en ligne sur le site du Sénat) 16ème législature Proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers, n° 546 , déposé(e) le vendredi 21 avril 2023 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales La rapporteure Mme Nadia Sollogoub Com. Affaires sociales Rapporteure Examen en commission Texte adopté Examen en commission Commission des affaires sociales Commission saisie au fond Rapporteure La commission a nommé Mme Nadia Sollogoub , rapporteure. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de loi de Mmes Sonia de la Provôté et Marie-Pierre de la Gontrie visant à mettre en place un registre national des cancers (546), n° 703 Document non encore publié Texte de la commission Texte de la commission sur la proposition de loi de Mmes Sonia de la Provôté et Marie-Pierre de la Gontrie visant à mettre en place un registre national des cancers (546), n° 704 Texte adopté Texte adopté Proposition de loi, adoptée, par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers le 15 juin 2023, T.A. n° 137 Dépôt 1ère lecture 1ère lecture à l'Assemblée nationale 16ème législature Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers, n° 1397 , déposé(e) le jeudi 15 juin 2023 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales Mise en ligne : lundi 19 juin 2023 à 10h00 1ère lecture 1ère lecture 1ère lecture à l'Assemblée nationale 17ème législature Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers, n° 119 , déposé(e) le mardi 23 juillet 2024 et renvoyé(e) à la Commission des affaires sociales Mise en ligne : vendredi 26 juillet 2024 à 15h00 Le rapporteur M. Michel Lauzzana Com. Affaires sociales Rapporteur Examen en commission Discussion en séance publique Texte adopté Examen en commission Commission des affaires sociales Commission saisie au fond Page de la commission Rapporteur La commission a nommé M. Michel Lauzzana , rapporteur. Rapport de la commission Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n°119), n° 1590 Mise en ligne : vendredi 20 juin 2025 à 14h40 Texte de la commission Texte de la commission, n° 1590-A0 Mise en ligne : mercredi 18 juin 2025 à 19h40 Texte comparatif PDF Mise en ligne : mercredi 18 juin 2025 à 19h40 Discussion en séance publique Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond) Texte de la commission, n° 1590-A0 Mise en ligne : mercredi 18 juin 2025 à 19h40 Agenda et comptes-rendus des débats Première séance publique du lundi 23 juin 2025 CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte adopté Texte adopté Proposition de loi, adoptée sans modification, par l'Assemblée nationale, visant à mettre en place un registre national des cancers le 23 juin 2025, T.A. n° 147 Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements : PDF 1ère lecture
