Agenda

– Dépouillement du scrutin sur la proposition de M. le Président de la République de nommer M. Didier Samuel aux fonctions de président de l’Inserm et proclamation de son résultat

Audition de M. Didier Samuel, pressenti par M. le Président de la République pour occuper les fonctions de président de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) (Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure)
Vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l’article 13 de la Constitution

– Table ronde sur la préservation du patrimoine immatériel réunissant M. Tim Curtis, secrétaire de la Convention de 2003 à l’Unesco, Mme Alice Fromonteil, responsable du centre français du patrimoine culturel immatériel au Centre Français du patrimoine culturel immatériel de la Maison des cultures du monde, M. Jean-Pierre Leleux, président de l’Association du patrimoine vivant immatériel de la parfumerie, et Mme Lily Martinet et M. Thomas Mouzard, chargés de mission ethnologie et patrimoine culturel immatériel à la délégation à l’Inspection, à la recherche et à l’innovation (DIRI) du ministère de la Culture

– Examen pour avis de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier (n° 676)

– Audition de Mme Bénédicte Lesage, pressentie par Mme la Présidente de l’Assemblée nationale pour siéger au sein du collège de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) – Vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l’article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de la communication

Présentation par M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, du premier rapport de la Cour sur l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

Table ronde sur l’enseignement des mathématiques et des sciences réunissant Mme Mélanie Guenais, coordinatrice du Collectif Maths et Sciences, M. Étienne Ghys, secrétaire perpétuel de l’Académie des sciences pour la première division, M. Didier Roux, président de la fondation La main à la pâte, et M. Marc-André Selosse, président de BioGée, la Fédération des sciences et technologies du vivant, des sciences de la terre et de l’environnement
Désignation d’un député qui siégera au conseil d’administration de Radio France
Désignation de rapporteurs sur :
- la proposition de loi visant à assurer un repas à 1 euro pour tous les étudiants (n° 659)
- la proposition de nomination du président de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) par le président de la République

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de résolution européenne relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias (n° 601) (M. Emmanuel Pellerin, rapporteur) – Nomination d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier (n° 676)

Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à instituer dans les écoles et collèges publics le port d’une tenue uniforme aux couleurs de l’établissement scolaire (n° 254) (M. Roger Chudeau, rapporteur)
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de nomination d’un membre de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) par la Présidente de l’Assemblée nationale

Examen de la proposition de loi visant à instituer dans les écoles et collèges publics le port d’une tenue uniforme aux couleurs de l’établissement scolaire (n° 254) (M. Roger Chudeau, rapporteur)
Examen d’une proposition de résolution européenne relative à la proposition de législation européenne sur la liberté des médias (n° 601) (M. Emmanuel Pellerin, rapporteur)