Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Lundi 3 février 2025
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Lundi 3 février 2025
Texte adopté définitivement ✔️
Texte adopté définitivement ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Lundi 3 février 2025
(17e législature)
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Proposition de résolution, visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer, n° 881, déposée le lundi 3 février 2025.Mise en ligne : mardi 4 février 2025 à 11h01
- Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Lundi 3 février 2025
(17e législature)
-
Proposition de résolution, visant à condamner les ingérences de l’Azerbaïdjan, et du « Groupe d’initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer, n° 881, déposée le lundi 3 février 2025.Mise en ligne : mardi 4 février 2025 à 11h01
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Examen en commission
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Commission des affaires européennes
Travaux de la commission saisie au préalable-
Commission saisie au préalable le lundi 3 février 2025
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Rapport de la commissionMercredi 12 février 2025Texte de la commission, n° 941-A0, déposé le mercredi 12 février 2025.Mise en ligne : mercredi 12 février 2025 à 19h30
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Commission des lois
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le mercredi 12 février 2025
Le texte de la proposition de résolution, adopté par la commission des affaires européennes, a été considéré comme adopté par la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République le mercredi 12 mars 2025.
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Discussion en séance publiqueVendredi 28 mars 2025
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