Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques

• Proposition de résolution, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques, n° 860, déposée le mardi 28 janvier 2025.

  Mise en ligne : jeudi 30 janvier 2025 à 10h53
• Renvoyé(e) à la commission des affaires européennes.

• Proposition de résolution, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques, n° 860, déposée le mardi 28 janvier 2025.

  Mise en ligne : jeudi 30 janvier 2025 à 10h53
• Examen en commission

  2 commissions saisies
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  • Commission des affaires européennes
    Travaux de la commission saisie au préalable

    • Commission saisie au préalable le mardi 28 janvier 2025

      Accéder à la page de la commission
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 19 février 2025

          Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n°860), n° 1002, déposé le mercredi 19 février 2025.

          Mise en ligne : jeudi 6 mars 2025 à 18h10
        • Rapport de la commission

          Mercredi 19 février 2025

          Texte de la commission, n° 1002-A0, déposé le mercredi 19 février 2025.

          Mise en ligne : jeudi 20 février 2025 à 11h12
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    Travaux de la commission saisie au fond

    • Commission saisie au fond le mercredi 19 février 2025

      Accéder à la page de la commission
    • Agenda et comptes rendus des discussions en commission
    • • • Rapport de la commission

          Mercredi 5 mars 2025

          Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo et plusieurs de ses collègues sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques . (n°1002), n° 1024, déposé le mercredi 5 mars 2025.

          Mise en ligne : vendredi 7 mars 2025 à 17h50
        • Texte de la commission

          Mercredi 5 mars 2025

          Texte de la commission, n° 1024-A0, déposé le mercredi 5 mars 2025.

          Mise en ligne : mercredi 5 mars 2025 à 15h00