Pour plus de sport et moins de sucre

Proposition de loi

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Les étapes de la procédure

1ère lecture à l'Assemblée nationale 17ème législature

Proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre, n° 558 , déposé(e) le mardi 29 octobre 2024

et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  • Mise en ligne : jeudi 14 novembre 2024 à 11h04

Le rapporteur

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteur

La commission a nommé M. Thierry Sother , rapporteur.

Rapport de la commission
Texte de la commission
  • Mise en ligne : jeudi 5 décembre 2024 à 11h55
Texte comparatif
  • PDF
  • Mise en ligne : jeudi 5 décembre 2024 à 11h35
Amendements déposés sur le texte n° 558
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mercredi 4 décembre 2024 à 9h35 VI CR

    - Examen du texte

Discussion en séance publique

Texte examiné (Texte de la commission saisie au fond)
  • Mise en ligne : jeudi 5 décembre 2024 à 11h55
Agenda et comptes-rendus des débats
  • Première séance publique du jeudi 23 janvier 2025
    - Discussion de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre
  • Deuxième séance publique du jeudi 23 janvier 2025
    - Suite de la discussion de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre
  • Troisième séance publique du jeudi 23 janvier 2025
    - Suite de la discussion de la proposition de loi pour plus de sport et moins de sucre