Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
Proposition de loi
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Dépôt : Proposition de loi
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés, n° 380 ( PDF) , déposé(e) le 15 octobre 2024 , mis(e) en ligne le 15 octobre 2024 à 17h49
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
1ère lecture
à l'Assemblée nationale
Proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés, n° 380 ( PDF) , déposé(e) le 15 octobre 2024 , mis(e) en ligne le 15 octobre 2024 à 17h49 et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques
Examen en commission
Commission des affaires économiques Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Jean-Luc Fugit , rapporteur (Nomination : mardi 12 novembre 2024)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 637 ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 1er décembre 2024 à 16h40
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 637-A0 ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 28 novembre 2024 à 0h02
Texte comparatif :
Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 28 novembre 2024 à 0h12
Amendements déposés sur le texte n° 380 :
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mardi 12 novembre 2024 à 16h35 Compte-rendu Vidéo
Mercredi 27 novembre 2024 à 9h30 Compte-rendu Vidéo
Lundi 2 décembre 2024 à 15h00 Compte-rendu
Discussion en séance publique
Texte examiné :
Texte de la commission, n° 637-A0Amendements déposés sur le texte n° 637 :
Agenda et comptes-rendus des débats
Première séance publique du lundi 2 décembre 2024 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Deuxième séance publique du lundi 2 décembre 2024 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Première séance publique du lundi 27 janvier 2025 Afficher le sommaire du compte-rendu Compte-rendu Vidéo
Texte adopté
Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés le 27 janvier 2025, T.A. n° 31 ( PDF) , mis(e) en ligne le 27 janvier 2025 à 17h20
Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)
1ère lecture
au Sénat
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)
Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés, n° 273 , déposé(e) le 27 janvier 2025 , document non encore publié et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques
Examen en commission
Commission des affaires économiques Commission saisie au fond
Rapporteur :
La commission a nommé M. Henri Cabanel , rapporteur
Rapport de la commission :
Rapport, n° 489 , document non encore publié