Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

Proposition de loi

Replier le dossier legislatif Contributions La loi en construction

Les étapes de la procédure

logo Dépôt : Proposition de loi à l'Assemblée nationale

L'auteur de la proposition

Les co-signataires

logo 1ère lecture à l'Assemblée nationale

Proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés, n° 380 ( PDF) , déposé(e) le 15 octobre 2024 , mis(e) en ligne le 15 octobre 2024 à 17h49 et renvoyé(e) à la Commission des affaires économiques

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Jean-Luc Fugit , rapporteur (Nomination : mardi 12 novembre 2024)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 637 ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 1er décembre 2024 à 16h40

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 637-A0 ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 28 novembre 2024 à 0h02

Texte comparatif :

Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 28 novembre 2024 à 0h12

Amendements déposés sur le texte n° 380 :
Agenda et comptes-rendus des réunions

Mardi 12 novembre 2024 à 16h35 Compte-rendu Vidéo

- Nomination d'un rapporteur

Mercredi 27 novembre 2024 à 9h30 Compte-rendu Vidéo

- Examen du texte

Lundi 2 décembre 2024 à 15h00 Compte-rendu

- Examen du texte

Discussion en séance publique

Amendements déposés sur le texte n° 637 :
Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du lundi 2 décembre 2024 Compte-rendu Vidéo

Deuxième séance publique du lundi 2 décembre 2024 Compte-rendu Vidéo

Première séance publique du lundi 27 janvier 2025 Compte-rendu Vidéo

Examen en commission

Commission des affaires économiques Commission saisie au fond
Rapporteur :

La commission a nommé M. Henri Cabanel , rapporteur

Rapport de la commission :

Rapport, n° 489 , document non encore publié

Texte de la commission :

Texte de la commission , n° 490