Lutter contre les addictions numériques chez les enfants
Proposition de résolution
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Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants, n° 484 ( PDF) , déposé(e) le 24 octobre 2024 , mis(e) en ligne le 9 décembre 2024 à 10h26
L'auteur de la proposition
Les co-signataires
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Proposition de résolution visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants, n° 484 ( PDF) , déposé(e) le 24 octobre 2024 , mis(e) en ligne le 9 décembre 2024 à 10h26 et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Examen en commission
Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable
Rapporteure :
La commission a nommé Mme Marietta Karamanli , rapporteure (Nomination : mercredi 16 octobre 2024)
Avis de la commission :
Rapport, n° 530 ( PDF) , déposé(e) le 4 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 8 novembre 2024 à 15h15
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 530-A0 ( PDF) , déposé(e) le 4 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 4 novembre 2024 à 14h20
Agenda et comptes-rendus des réunions
Mercredi 16 octobre 2024 à 15h00 Compte-rendu Vidéo
- Nomination de rapporteur
Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond
Rapporteurs :
La commission a nommé Mme Isabelle Rauch et Mme Marietta Karamanli , rapporteurs (Nomination : mercredi 20 novembre 2024)
Rapport de la commission :
Rapport, n° 630 ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 2 décembre 2024 à 18h45
Texte de la commission :
Texte de la commission, n° 630-A0 ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 28 novembre 2024 à 17h30
Texte comparatif :
Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 27 novembre 2024 , mis(e) en ligne le 28 novembre 2024 à 17h30