Renforcement du soutien à l'Ukraine

Proposition de résolution

Replier le dossier legislatif Contributions

Les étapes de la procédure

logo Lecture unique à l'Assemblée nationale

Proposition de résolution appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine, n° 916 ( PDF) , déposé(e) le 6 février 2025 , mis(e) en ligne le 6 février 2025 à 14h44 et renvoyé(e) à la Commission des affaires étrangères

Examen en commission

Commission des affaires européennes Commission saisie au préalable

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Laurent Mazaury , rapporteur (Nomination : mercredi 5 février 2025)

Avis de la commission :

Rapport, n° 940 ( PDF) , déposé(e) le 12 février 2025 , mis(e) en ligne le 18 février 2025 à 11h12

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 940-A0 ( PDF) , déposé(e) le 12 février 2025 , mis(e) en ligne le 12 février 2025 à 19h30

Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 5 février 2025 à 16h00 Compte-rendu Vidéo

- nomination de rapporteur
Commission des affaires étrangères Commission saisie au fond

(Page de la commission)

Rapporteur :

La commission a nommé M. Laurent Mazaury , rapporteur (Nomination : mercredi 19 février 2025)

Rapport de la commission :

Rapport, n° 1001 ( PDF) , déposé(e) le 19 février 2025 , mis(e) en ligne le 3 mars 2025 à 18h15

Texte de la commission :

Texte de la commission, n° 1001-A0 ( PDF) , déposé(e) le 19 février 2025 , mis(e) en ligne le 2 mars 2025 à 12h50

Texte comparatif :

Texte comparatif ( PDF) , déposé(e) le 19 février 2025 , mis(e) en ligne le 20 février 2025 à 16h15

Amendements déposés sur le texte n° 940 :
Agenda et comptes-rendus des réunions

Mercredi 19 février 2025 à 9h00 Compte-rendu Vidéo

- Nominations rapporteurs
- Nomination rapporteur

Discussion en séance publique

Amendements déposés sur le texte n° 1001 :
Agenda et comptes-rendus des débats

Première séance publique du mercredi 12 mars 2025 Compte-rendu Vidéo

Deuxième séance publique du mercredi 12 mars 2025 Compte-rendu Vidéo

Texte adopté

Résolution appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine le 12 mars 2025, T.A. n° 70 ( PDF) , mis(e) en ligne le 14 mars 2025 à 12h00

Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements ( PDF)