Agenda

- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent (n° 1037) (M. Thierry Tesson, rapporteur)
- Demande d’attribution à la commission des prérogatives attribuées aux commissions d’enquête en application de l’article 5 ter de l’ordonnance 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, sur la protection du patrimoine national des Français et la sécurisation des musées

- Table ronde sur la vie associative réunissant M. Jean-Baptiste Clérico et M. Arnaud Tiercelin, co-présidents du comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d’éducation populaire (Cnajep), M. François Bouchon, président de France Bénévolat, et M. Etienne Hoepffner, administrateur, référent national Grandes associations nationales, M. Mickaël Huet, délégué général du Mouvement associatif, et M. David Ratinaud, responsable plaidoyer
- Examen, en application de l’article 140 alinéa 2 du Règlement, de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public (n° 1865) (M. Charles Alloncle, rapporteur)

-- Audition de Mme Marie Lavandier, présidente du Centre des monuments nationaux (CMN) -- Désignation de rapporteurs sur : • la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent (n° 1037) • la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public (n° 1865)

- Audition de M. Gaëtan Bruel, président du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC)

– Audition de M. Martin Ajdari, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)

– Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l’organisation, le coût et l’héritage des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

– Élection des membres du bureau de la Commission

– Table ronde sur la rentrée universitaire réunissant des membres du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) représentant les personnels et les étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des établissements publics de recherche : MM. Laurent Coste et Hervé Christofol, Mme Carine Royer, enseignants-chercheurs, M. Nicolas Domergue, enseignant, Mme Stéphanie Joffraud-Reynaud, ingénieure de recherche, Mmes Lou Charlot et Léa Jules-Clément, étudiantes – Désignation des rapporteurs des missions flash : - sur la situation des orchestres - sur Parcoursup - sur les atteintes à la diversité artistique et à la liberté de création et de diffusion – Désignation de députés qui siègeront à la Commission pour la modernisation de la diffusion audiovisuelle et au Conseil d’évaluation de l’école (en remplacement, respectivement, de M. Jean Laussucq et de M. Bertrand Sorre)

Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du second degré

Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du premier degré
Examen du rapport d’information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU) (MM. Idir Boumertit et Maxime Michelet, rapporteurs)