Actualités

Approche "Une seule santé" et dimension territoriale des politiques de santé-environnement

Mercredi 2 juillet 2025 matin, la commission du développement durable a organisé une audition sur l’approche « Une seule santé » et la dimension territoriale des politiques de santé-environnement.
Avec la participation de :
- Jean-Luc Angot, président du groupe de suivi « Une seule santé » du Plan national santé-environnement (PNSE) 4, inspecteur général au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
- Véronique Garnier, coprésidente du comité d’animation des territoires auprès du groupe santé-environnement, déléguée santé globale et prévention des risques sanitaires à Croissy-sur-Seine (78) et première vice-présidente de l’association Élus santé publique et territoires (ESPT).

Les systèmes de mobilité alternatifs à la voiture : audition de la directrice du Forum Vies Mobiles

Mercredi 25 juin 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Sylvie Landriève, directrice du Forum Vies Mobiles sur les systèmes de mobilité alternatifs à la voiture.

Résultats de l'UNOC3 et initiatives portées dans ce cadre par le Cnes, le CNRS, l’Ifremer et l’IRD

Mercredi 18 juin 2025 matin, la commission du développement durable organise une audition sur les résultats de l'UNOC3 (3e conférence des Nations unies sur l’océan) et les initiatives portées dans ce cadre par le Centre national d’études spatiales (Cnes), le Centre national de la recherche scientifique (CNRS), l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer (Ifremer) et l’Institut de recherche pour le développement (IRD).
Sont auditionnés :
- Jean-Marc Astorg, directeur de la stratégie du Cnes
- Joachim Claudet, directeur de recherche au Centre de recherches insulaires et observatoire de l’environnement (CNRS)
- François Houllier, président-directeur général de l’Ifremer
- Valérie Verdier, présidente-directrice générale de l’IRD

Budget climat base zéro et financement de la transition écologique : audition de représentants de l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE)

Mercredi 11 juin à 10h, la commission du développement durable a auditionné des représentants de l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE), sur le budget climat base zéro et financement de la transition écologique.

Adaptation de l’aménagement des territoires au changement climatique : présentation du rapport d’information

Mercredi 4 juin 2025 matin, les corapporteurs Fabrice Barusseau et Philippe Fait ont présenté à la commission du développement durable le rapport de la mission d'information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatique.

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie : examen pour avis de la proposition de loi, avec délégation au fond sur 5 articles

Mardi 27 mai après-midi et mercredi 28 mai matin, la commission du développement durable a examiné pour avis la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie.

Examen puis adoption de la proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse (A69)

Mercredi 21 mai 2025 après-midi, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire a examiné puis adopté la proposition de loi relative à la raison impérative d'intérêt public majeur de la liaison autoroutière entre Castres et Toulouse (Jean Terlier, rapporteur).

Audition de Jean-François Soussana, président du Haut Conseil pour le climat, et de Selma Mahfouz, Sophie Dubuisson-Quellier et Gonéri Le Cozannet, membres du HCC

Mercredi 21 mai 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Jean-François Soussana, président du Haut Conseil pour le climat.
Il était accompagné de Selma Mahfouz, Sophie Dubuisson-Quellier et Gonéri Le Cozannet, membres du HCC.

3e Plan national d’adaptation au changement climatique : audition d'Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche

Mardi 20 mai 2025 à 16h30, la commission du développement durable a auditionné d'Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche, sur le 3e Plan national d’adaptation au changement climatique.

Direction générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) : audition de Lydie Evrard, dont la nomination à cette fonction est envisagée par le Président de la République

Mercredi 14 mai 2025 matin, la commission du développement durable a auditionné Lydie Evrard, dont la nomination aux fonctions de directrice générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra) est envisagée par le Président de la République,

Table ronde sur les enjeux de la 3e conférence des Nations unies sur l’océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025

Mardi 13 mai 2025 après-midi, la commission du développement durable a organisé une table ronde, conjointement avec la commission des affaires étrangères, sur les enjeux de la 3e conférence des Nations unies sur l’océan (UNOC 3) à Nice, du 9 au 13 juin 2025.

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur : examen pour avis de 5 articles de la proposition de loi et au fond sur les articles 5 et 6

Mardi 6, après-midi et soir, et mercredi 7 mai matin, la commission du développement durable a examiné la proposition de loi (adoptée par le Sénat) visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (n° 856) (Sandrine Le Feur, rapporteure).