Printemps de l'évaluation : présentation de deux rapports d'évaluation

Mercredi 15 juillet 2026
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Commission des finances : Présentation du rapport sur la sécurité civile ; Présentation du rapport sur les régimes sociaux et de retraite de l’enseignement supérieur et de la recherche
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Mercredi 15 juillet 2026 après-midi :

Damien Maudet et Sophie Pantel, rapporteurs spéciaux, ont présenté, devant la commission des finances, le rapport d’évaluation des politiques publiques portant sur la valeur du sauvé (Commission d’évaluation des politiques publiques relative à l’exécution budgétaire de la mission Sécurités : Sécurité civile).

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Aurélien Le Coq, rapporteur spécial, a présenté, devant la commission des finances, le rapport d’évaluation des politiques publiques relatif au mécanisme du compte d’affectation spéciale Pensions et à ses conséquences sur le budget des opérateurs de l’État de l’enseignement supérieur et de la recherche (Commission d’évaluation des politiques publiques relative à l’exécution budgétaire de la mission Régimes sociaux et de retraite et du compte d’affectation spéciale Pensions).

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