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11 novembre 2025Rubrique : outre-merTitre : Situation de désert médical en GuadeloupeQuestion sans réponse
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11 novembre 2025Rubrique : outre-merTitre : Reprise de Koniambo et avenir de la filière nickel en Kanaky-Nouvelle-CalédonieQuestion sans réponse
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11 novembre 2025Rubrique : outre-merTitre : Reconnaissance et indemnisation après la tempête Jerry en GuadeloupeQuestion sans réponse
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11 novembre 2025Rubrique : outre-merTitre : Anticipation d'une éruption de la Montagne PeléeQuestion sans réponse
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11 novembre 2025Rubrique : outre-merTitre : Aides aux entreprises réunionnaises - décret n° 2025-945 du 8 septembre 2025Question sans réponse
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11 novembre 2025Rubrique : outre-merTitre : Aide aux petits agriculteurs de MartiniqueQuestion sans réponse
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11 novembre 2025Rubrique : numériqueTitre : Renforcer la souveraineté numérique de la FranceRéponse publiée le 3 février 2026
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11 novembre 2025Rubrique : numériqueTitre : Dépendance de l'État français aux GAFAM pour les services cloudRéponse publiée le 20 janvier 2026
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11 novembre 2025Rubrique : Mutualité sociale agricoleTitre : Annualité obligatoire des cotisations MSARéponse publiée le 3 février 2026
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11 novembre 2025Rubrique : mort et décèsTitre : TVA appliqué aux prestations funérairesRéponse publiée le 3 février 2026