Toutes les actualités

Commissions
mercredi 27 mars 2024
Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 : audition
Séance publique
mardi 26 mars 2024
Prévenir les ingérences étrangères en France : adoption d'une proposition de loi
Séance publique
mardi 26 mars 2024
Reconnaître le bénévolat de sécurité civile : adoption d'une proposition de loi
Commissions
lundi 25 mars 2024
Actes antisémites dans les établissements d'enseignement supérieur : table ronde
Commissions d'enquête
Mercredi 20 et jeudi 21 mars 2024
Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : suite des auditions
Commissions d'enquête
jeudi 21 mars 2024
Autorisations de diffusion sur la TNT : auditions de Rachida Dati, ministre de la Culture ; Roch-Olivier Maistre (ARCOM) et Xavier Niel (NJJ Médias)
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes : adoption d'un projet de loi, en nouvelle lecture
Commissions
mercredi 20 mars 2024
Implication des ordres nationaux dans la cohésion nationale et la défense globale : audition du général d'armée François Lecointre
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Accord relatif à la création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande : adoption du projet de loi autorisant l'approbation
Séance publique
mercredi 20 mars 2024
Investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires : adoption d'un projet de loi
Commissions
mercredi 20 mars 2024
Remise en cause de la paix dans le monde : auditions
Commissions
mardi 19 mars 2024
Audition de Rachida Dati, ministre de la Culture
Séance publique
mardi 19 mars 2024
Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection : adoption du projet de loi
Présidence
mardi 19 mars 2024
Journée du souvenir et de recueillement à la mémoire des victimes civiles et militaires de la guerre d’Algérie et des combats en Tunisie et au Maroc
Séance publique
mardi 19 mars 2024
Grand âge et autonomie : adoption d'une proposition de loi
Séance publique
mardi 19 mars 2024
Rénovation de l'habitat dégradé et grandes opérations d'aménagement : adoption du projet de loi
Séance publique
lundi 18 mars 2024
Report des élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie : adoption du projet de loi organique
APFA
lundi 18 mars 14H30
5ème anniversaire de l’Assemblée parlementaire franco-allemande (APFA) : colloque sur la coopération franco-allemande
Séance publique
À partir du lundi 18 mars 2024
Adaptation au droit de l’Union européenne : adoption d'un projet de loi
Séance publique
jeudi 14 mars 2024
Examen de plusieurs propositions de loi du groupe Horizons et apparentés
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