M. Lucien Degauchy

Les Républicains

Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3820 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : entreprises

Titre : emploi et activité

Question posée en séance
3 janvier 2012

Question écrite n° 125728 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers de bloc opératoire

Réponse publiée le 27 mars 2012
3 janvier 2012

Question écrite n° 125725 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes âgées

Réponse publiée le 6 mars 2012
3 janvier 2012

Question écrite n° 125710 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 15 mai 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124908 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 6 mars 2012
20 décembre 2011

Question écrite n° 124723 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : dons faits par les particuliers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124431 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123822 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123542 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 15 mai 2012
30 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3705 de M. Lucien Degauchy

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afghanistan

Question posée en séance

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M. Lucien Degauchy

Questions posées (archives)