• 13 octobre 2009

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  Question écrite n° 60343 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 15 décembre 2009
• 7 octobre 2009

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  Question au Gouvernement n° 1578 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Question posée en séance
• 21 juillet 2009

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  Question écrite n° 55481 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : centres de gestion

  Réponse publiée le 2 mars 2010
• 1er juillet 2009

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  Question au Gouvernement n° 1477 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels

  Question posée en séance
• 30 juin 2009

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  Question écrite n° 53904 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 30 juin 2009

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  Question écrite n° 53692 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : recrutement

  Réponse publiée le 24 novembre 2009
• 23 juin 2009

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  Question écrite n° 53041 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire : services extérieurs

  Réponse publiée le 10 novembre 2009
• 26 mai 2009

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  Question écrite n° 50204 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : entreprises

  Titre : charges

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 26 mai 2009

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  Question écrite n° 50029 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : commerce

  Réponse publiée le 25 août 2009
• 26 mai 2009

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  Question écrite n° 50000 de M. Pascal Deguilhem

  Rubrique : bioéthique

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 18 août 2009