M. Michel Destot

Socialiste, écologiste et républicain

Isère (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 1er juillet 2009 au 5 octobre 2010
  - Secrétaire
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 5 octobre 2004 au 19 juin 2007
      - Du 27 juin 2002 au 30 septembre 2004
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
      - Du 3 juillet 2014 au 19 décembre 2014
    - commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs
      - Du 24 juillet 2007 au 2 août 2007
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 21 avril 1998 au 25 juin 1998
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux tarifs de l'électricité
      - Du 26 septembre 2014 au 5 mars 2015
    - Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
      - Du 11 avril 1998 au 25 juin 1998
    - Commission d'enquête sur la situation de la SNCF
      - Du 9 avril 1994 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Membre
    - Acteurs bilatéraux et multilatéraux de l'aide au développement
      - Du 27 avril 2016 au 21 février 2017
    - Ouverture d'un dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine
      - Du 4 mars 2015 au 22 juin 2016
    - L'Arctique et l'Antarctique
      - Du 11 décembre 2013 au 8 avril 2015
    - Mission d'information relative à la politique énergétique
      - Du 19 octobre 1989 au 5 décembre 1989
    - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
      - Du 19 juillet 2016 au 20 février 2017
    - Mission d'information sur les coûts de production en France
      - Du 20 septembre 2012 au 27 mars 2013
    - Mission d'information sur l'effet de serre
      - Du 18 octobre 2005 au 12 avril 2006
    - Mission d'information commune sur la situation et les perspectives de l'industrie automobile en France et en Europe
      - Du 12 juillet 1997 au 21 avril 1998
    - Mission d'information commune sur la situation et l'avenir de l'industrie automobile
      - Du 14 mars 1997 au 21 avril 1997
- Délégations et Office
  - Membre titulaire
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 12 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur la filière électronique et numérique
      - Du 15 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 20 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les français à l'étranger
      - Du 10 février 1996 au 21 avril 1997
      - Du 12 janvier 1994 au 5 février 1996
    - Groupe d'études sur le rééquilibrage de la politique alimentaire mondiale
      - Du 2 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement et l'aide au tiers monde
      - Du 5 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
  - Secrétaire
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Question du Tibet
      - Du 11 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 3 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Antisémitisme
      - Du 27 janvier 2015 au 20 juin 2017
    - Coopération et aide au développement
      - Du 14 février 2013 au 20 juin 2017
    - Abolition universelle de la peine de mort
      - Du 8 juin 2016 au 20 juin 2017
    - Candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
      - Du 21 juin 2016 au 20 juin 2017
    - Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
      - Du 7 avril 2016 au 20 juin 2017
    - Energies
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Montagne
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Croissance en Afrique
      - Du 8 décembre 2011 au 19 juin 2012
    - Sida
      - Du 26 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les transports multimodaux
      - Du 8 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le Kosovo
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Préparation de l'adoption d'un traité international relatif au commerce des armes légères et de petit calibre et la question des mines anti personnel
      - Du 26 septembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 20 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 12 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 17 novembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la filière électronique et numérique
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 18 janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la question palestinienne
      - Du 8 avril 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 29 novembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la lutte contre la marginalisation
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'évolution des services publics au sein du grand marché européen
      - Du 11 janvier 1995 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement et l'aide au tiers monde
      - Du 5 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le rééquilibrage de la politique alimentaire mondiale
      - Du 2 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 18 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les français à l'étranger
      - Du 10 février 1996 au 21 avril 1997
      - Du 12 janvier 1994 au 5 février 1996
    - Groupe d'études sur les alternatives à l'hospitalisation
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la préparation des jeux olympiques d'Albertville
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction Aéronautique et les transports aériens
      - Du 11 avril 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la ville, le quartier, la banlieue
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 1er janvier 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Lituanie
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France Lituanie
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Finlande
      - Du 9 juin 1993 au 21 avril 1997
  - Vice-Président
    - France-Afghanistan
      - Du 28 novembre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 13 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Lituanie
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 28 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France Québec
      - Du 8 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France Lituanie
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 mars 1992 au 1er avril 1993
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 23 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 14 octobre 1993 au 21 avril 1997
  - Secrétaire
    - France-Syrie
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-République démocratique du Congo
      - Du 14 octobre 2015 au 20 juin 2017
    - France-Colombie
      - Du 15 octobre 2015 au 20 juin 2017
    - France-Afghanistan
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 30 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Afrique du Sud
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Algérie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Allemagne
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Arménie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Autriche
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Brésil
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Burkina Faso
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Canada
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chili
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chine
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Etats-Unis
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Grande Bretagne et Irlande du Nord
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Grèce
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Irak
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Iran
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Italie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Japon
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Lituanie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Maroc
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Moldavie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Sénégal
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Slovaquie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Syrie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Tunisie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Turquie
      - Du 16 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République algérienne démocratique et populaire
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République fédérative du Brésil
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Cambodge
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République italienne
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Royaume du Népal
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République d'Ouzbékistan
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-Québec
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République tunisienne
      - Du 18 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - France confédération Suisse
      - Du 7 février 2003 au 19 juin 2007
    - France Arménie
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 10 mai 1992 au 1er avril 1993
    - France fédération de Russie
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 23 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Québec
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 juillet 1993 au 21 avril 1997
      - Du 7 juillet 1988 au 1er avril 1993
    - France Australie
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Lituanie
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 24 juin 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 mars 1992 au 1er avril 1993
      - Du 31 janvier 1992 au 22 mars 1992
    - France Israël
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Japon
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Italienne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Finlande
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 9 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 17 septembre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 17 novembre 1992 au 1er avril 1993
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 11 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 25 mai 1989 au 1er avril 1993
    - France République Tunisienne
      - Du 5 janvier 1999 au 18 juin 2002
    - France République populaire de Chine
      - Du 5 janvier 1999 au 18 juin 2002
    - France République d'Autriche
      - Du 5 janvier 1999 au 18 juin 2002
    - France République islamique d'Iran
      - Du 14 octobre 1998 au 18 juin 2002
    - France Afrique du sud
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 18 mai 1994 au 21 avril 1997
    - France Allemagne
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Argentine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 16 décembre 1996 au 21 avril 1997
    - France royaume d'Arabie saoudite
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France royaume de Danemark
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France état de Bahreïn
      - Du 6 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 14 octobre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérale du Nigeria
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France Saint Thomas et Prince
      - Du 3 mai 1994 au 21 avril 1997
    - France sultanat d'Oman
      - Du 1er juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Hongrie
      - Du 18 avril 1990 au 1er avril 1993
    - France royaume du Maroc
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Indonésie
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Chili
      - Du 30 juin 1990 au 1er avril 1993
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale France-Palestine
      - Du 17 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 30 novembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes liés à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 11 avril 1989 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
      - Du 31 juillet 2012 au 20 juin 2017
      - Du 20 juillet 2002 au 19 juin 2007
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration de l'Agence française de développement
      - Du 24 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - Conseil supérieur de la sûreté et de l'information nucléaires
      - Du 8 octobre 1992 au 1er avril 1993

M. Michel Destot

Fonctions (archives)