M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 avril 2014

Question écrite n° 54811 de M. Dominique Dord

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 1er juillet 2014
29 avril 2014

Question écrite n° 54781 de M. Dominique Dord

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations de montagne

Réponse publiée le 1er novembre 2016
29 avril 2014

Question écrite n° 54777 de M. Dominique Dord

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : activités

Réponse publiée le 15 novembre 2016
29 avril 2014

Question écrite n° 54767 de M. Dominique Dord

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 25 novembre 2014
29 avril 2014

Question écrite n° 54739 de M. Dominique Dord

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 26 août 2014
29 avril 2014

Question écrite n° 54724 de M. Dominique Dord

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 12 août 2014
29 avril 2014

Question écrite n° 54664 de M. Dominique Dord

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question sans réponse
29 avril 2014

Question écrite n° 54642 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 12 mai 2015
29 avril 2014

Question écrite n° 54641 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 8 mars 2016
29 avril 2014

Question écrite n° 54619 de M. Dominique Dord

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 16 juin 2015

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