M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°26 : 10 résultats affichés sur un total de 896

12 novembre 2013

Question écrite n° 42283 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 25 mars 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42282 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 novembre 2013

Question écrite n° 42281 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 21 avril 2015
12 novembre 2013

Question écrite n° 42280 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 novembre 2013

Question écrite n° 42279 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 24 juin 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42278 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 13 mai 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42277 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Réponse publiée le 11 mars 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42276 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 novembre 2013

Question écrite n° 42275 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 novembre 2013

Question écrite n° 42274 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)