M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 mars 2013

Question écrite n° 22142 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mars 2013

Question écrite n° 22141 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : organisation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mars 2013

Question écrite n° 22130 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : défense : budget

Réponse publiée le 16 juillet 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21992 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôts et taxes

Titre : abattements

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mars 2013

Question écrite n° 21988 de M. Dominique Dord

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : traitements et salaires

Réponse publiée le 4 juin 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21944 de M. Dominique Dord

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 18 juin 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21632 de M. Dominique Dord

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 14 mai 2013
12 mars 2013

Question écrite n° 20838 de M. Dominique Dord

Rubrique : prestations familiales

Titre : CAF

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 mars 2013

Question écrite n° 20814 de M. Dominique Dord

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : éducation nationale : personnel

Réponse publiée le 14 mai 2013
12 mars 2013

Question écrite n° 20658 de M. Dominique Dord

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 14 octobre 2014

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)