M. Dominique Dord

Les Républicains

Savoie (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 février 2012

Question écrite n° 128942 de M. Dominique Dord

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 17 avril 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128654 de M. Dominique Dord

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128416 de M. Dominique Dord

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128325 de M. Dominique Dord

Rubrique : Parlement

Titre : ordre du jour

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128257 de M. Dominique Dord

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128172 de M. Dominique Dord

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128095 de M. Dominique Dord

Rubrique : copropriété

Titre : assemblées générales et syndicats de copropriétaires

Réponse publiée le 17 avril 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128020 de M. Dominique Dord

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 126007 de M. Dominique Dord

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 janvier 2012

Question écrite n° 125943 de M. Dominique Dord

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 1er mai 2012

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M. Dominique Dord

Questions posées (archives)