M. Jean-Louis Dumont

Socialiste, écologiste et républicain

Meuse (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Réélu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 19 juin 2012 (Fin de législature)
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Rapporteur spécial
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 12 avril 1989 au 1er avril 1993
      - Du 7 juillet 1988 au 3 avril 1989
      - Du 15 avril 1987 au 14 mai 1988
      - Du 5 juin 1986 au 15 avril 1987
  - Membre
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 28 juin 2012 au 20 juin 2017
      - Du 14 février 2012 au 19 juin 2012
      - Du 27 juin 2007 au 10 février 2012
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 12 avril 1989 au 1er avril 1993
      - Du 5 avril 1989 au 11 avril 1989
      - Du 7 juillet 1988 au 3 avril 1989
      - Du 23 juin 1988 au 6 juillet 1988
      - Du 15 avril 1987 au 14 mai 1988
      - Du 5 juin 1986 au 15 avril 1987
      - Du 4 avril 1986 au 5 juin 1986
    - Commission des affaires économiques
      - Du 11 février 2012 au 13 février 2012
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 4 avril 1989 au 4 avril 1989
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances sur le budget des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie (affaires européennes)
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 21 janvier 2003 au 29 mars 2005
  - Rapporteur spécial au nom de la commission des finances : Affaires européennes
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 29 mars 2005 au 19 juin 2007
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour l'initiative économique
      - Du 15 janvier 2003 au 21 juillet 2003
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'évaluation et de contrôle
      - Du 25 juillet 2007 au 19 juin 2012
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Mission d'information sur les questions mémorielles
      - Du 1er avril 2008 au 26 janvier 2010
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur l'économie sociale
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 21 janvier 1998 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - Filière brassicole
      - Du 8 octobre 2013 au 20 juin 2017
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 4 mai 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sidérurgie
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le caoutchouc et le pneumatique en France
      - Du 28 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sans-abri
      - Du 16 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 8 avril 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le cheval
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la truffe
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
  - Secrétaire
    - Economie sociale
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Groupe d'études sur la trufficulture
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Développement de la méthanisation
      - Du 29 septembre 2014 au 20 juin 2017
    - Droits de l'enfant et de l'adolescent et protection de la jeunesse
      - Du 5 février 2013 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Zones et travailleurs frontaliers
      - Du 1er mars 2013 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 3 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 28 février 2008 au 19 juin 2012
    - Intégration des personnes handicapées
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Filière brassicole
      - Du 29 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Granit, pierres naturelles, carrières et matériaux de construction
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Question du Tibet
      - Du 11 avril 2013 au 20 juin 2017
      - Du 31 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Pêche de loisir et protection du milieu aquatique
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Prévention et lutte contre la toxicomanie
      - Du 20 novembre 2013 au 20 juin 2017
      - Du 17 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Prématurité et nouveau-nés vulnérables
      - Du 17 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Industrie aéronautique
      - Du 26 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 21 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans abri
      - Du 31 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Industries mécaniques
      - Du 15 juillet 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Construction, éco-construction et logement
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Trufficulture
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Politiques de la ruralité
      - Du 22 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Parcs nationaux et régionaux
      - Du 13 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Commerce et artisanat
      - Du 17 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Forêt, bois, meuble et ameublement
      - Du 24 juin 2013 au 20 juin 2017
    - Papier et imprimés
      - Du 17 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 11 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Mer, pêche et souveraineté maritime
      - Du 23 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie du drone
      - Du 15 décembre 2014 au 20 juin 2017
    - Formation alternée en milieu rural
      - Du 18 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Sectes
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
      - Du 19 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Sida
      - Du 12 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - Antisémitisme
      - Du 27 janvier 2015 au 20 juin 2017
    - Cheval
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Laïcité
      - Du 27 juillet 2010 au 19 juin 2012
    - Eco-construction
      - Du 3 mars 2009 au 19 juin 2012
    - Action humanitaire d'urgence
      - Du 28 avril 2008 au 19 juin 2012
    - Industrie chimique
      - Du 9 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Protection des animaux
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Marchés, commerce non sédentaire et commerce de proximité
      - Du 23 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Inondations, risques naturels et calamités agricoles
      - Du 25 mars 2008 au 19 juin 2012
    - Pauvreté, précarité et sans-abri
      - Du 11 février 2008 au 19 juin 2012
    - Prisons et conditions carcérales
      - Du 5 février 2008 au 19 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 8 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Arts de la rue
      - Du 11 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Tourisme
      - Du 20 décembre 2007 au 19 juin 2012
    - Economie sociale
      - Du 31 octobre 2007 au 19 juin 2012
    - Pénibilité du travail et maladies professionnelles
      - Du 20 juin 2008 au 19 juin 2012
    - Artisanat et métiers d'art
      - Du 18 février 2008 au 19 juin 2012
    - Energies
      - Du 15 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 1er janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Conjoints survivants
      - Du 1er décembre 2008 au 19 juin 2012
    - Croissance en Afrique
      - Du 2 décembre 2011 au 19 juin 2012
    - Construction et logement
      - Du 16 janvier 2008 au 19 juin 2012
    - Ruralité
      - Du 18 avril 2008 au 19 juin 2012
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 26 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la trufficulture
      - Du 20 mai 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les partenariats publics et privés
      - Du 13 décembre 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les biocarburants
      - Du 20 janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art
      - Du 6 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'intégration des personnes fragilisées
      - Du 20 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière fromagère
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le Kosovo
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'enfant
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 10 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la santé et l'environnement
      - Du 14 mai 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière ovine
      - Du 1er avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'assurance
      - Du 26 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les inondations
      - Du 1er janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les pollutions industrielles historiques
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 28 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sidérurgie
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la fonderie française
      - Du 14 décembre 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la protection des animaux
      - Du 25 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le problème du Tibet
      - Du 5 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le caoutchouc et le pneumatique en France
      - Du 28 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 1er novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 25 mars 1998 au 29 novembre 2000
    - Groupe d'études sur les problèmes des conjoints survivants
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 8 avril 1998 au 18 juin 2002
      - Du 17 janvier 1998 au 8 avril 1998
    - Groupe d'études sur les sans-abri
      - Du 16 juillet 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les parcs nationaux
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 27 février 2003 au 19 juin 2007
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la coutellerie et les arts de la table
      - Du 19 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 27 janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt, le bois, le meuble et l'ameublement
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 2 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'horticulture
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 10 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pêche de loisir et la protection du milieu aquatique
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'économie sociale
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 21 janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la longévité
      - Du 20 février 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les arts de la rue
      - Du 20 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et les voies navigables
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 1er janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les voies d'eau et voies navigables
      - Du 15 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'industrie Aéronautique
      - Du 28 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 13 janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les zones et travailleurs frontaliers
      - Du 8 octobre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le développement local et golf
      - Du 18 novembre 1991 au 1er avril 1993
      - Du 13 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de la musique
      - Du 26 mars 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la forêt et la transformation du bois
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes horticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tunnel sous la manche
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'agriculture biologique
      - Du 18 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les jardins familiaux
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la truffe
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Europe éducative
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les français de l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la préparation des jeux olympiques d'Albertville
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la lutte contre l'illettrisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la question palestinienne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la façade méditerranéenne à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études des français détenus à l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les aides à la presse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'éthique
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la promotion des technologies et industries françaises de biens de grande consommation
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les assurances
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits de l'homme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le consumérisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'achèvement de la liaison Rhin-Rhône
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes des retraites militaires
      - Du 28 juin 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'industrie textile et l'habillement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études pour favoriser l'accueil de la vie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le Sahara occidental
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le racisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les droits des enfants et l'enfance délinquante
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le sida
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la ville, le quartier, la banlieue
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les productions et créations cinématographiques et audiovisuelles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le traitement des ordures ménagères et des déchets industriels
      - Du 8 novembre 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'action humanitaire
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les métiers d'art
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la lutte contre le tabagisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le cheval
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'automobile
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 18 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la question arménienne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes ovins
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-République d'Azerbaïdjan
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République d'Azerbaïdjan
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - France-Azerbaïdjan
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France République du Vénézuela
      - Du 14 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Moldavie
      - Du 13 mars 2003 au 19 juin 2007
    - France République du Tadjikistan
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire Bangladesh
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Slovénie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Nouvelle-Zélande
      - Du 19 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Secrétaire
    - France-République du Tadjikistan
      - Du 13 décembre 2007 au 19 juin 2012
  - Membre
    - France-Azerbaïdjan
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-République d'Azerbaïdjan
      - Du 7 septembre 2007 au 19 juin 2012
    - France-République du Tadjikistan
      - Du 7 novembre 2007 au 19 juin 2012
    - France République du Chili
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 30 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République de Cuba
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Vénézuela
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République populaire Bangladesh
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 1er juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République populaire de Mongolie
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume du Népal
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 16 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République démocratique socialiste de Sri Lanka
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Tadjikistan
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 1er avril 1989 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Ukraine
      - Du 5 avril 2004 au 19 juin 2007
    - France République d'Azerbaïdjan
      - Du 11 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Moldavie
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Pologne
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 3 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Kenya
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Sénégal
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France États-Unis mexicains
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République démocratique populaire Laos
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 9 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Nouvelle-Zélande
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 19 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Grand-Duché de Luxembourg
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Togolaise
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République fédérale de Yougoslavie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France confédération Suisse
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Lettonie
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Slovénie
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Chypre
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Australie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 20 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 14 décembre 1992 au 1er avril 1993
    - France République de Corée
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Croatie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de l'Inde
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Cambodge
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Arménie
      - Du 25 juin 1992 au 1er avril 1993
    - France République islamique d'Iran
      - Du 20 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République populaire d'Angola
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 4 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République d'El Salvador
      - Du 15 juillet 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de coopération entre les départements d'outre-mer, les états et les collectivités ACP
      - Du 13 juin 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes liés à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 11 avril 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la République de l'Ouganda
      - Du 17 décembre 1987 au 14 mai 1988
    - Groupe d'études à vocation internationale sur la République démocratique de Corée (Corée du Nord)
      - Du 25 novembre 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité local d'information et de suivi du laboratoire souterrain de Bure
      - Du 4 octobre 2012 au 20 juin 2017
      - Du 10 août 2007 au 19 juin 2012
      - Du 12 octobre 1999 au 18 juin 2002
    - Conseil de l'immobilier de l'Etat
      - Du 21 novembre 2011 au 19 juin 2012
      - Du 20 février 2008 au 16 novembre 2011
    - Comité consultatif pour la gestion du Fonds national pour le développement des adductions d'eau dans les communes rurales
      - Du 14 juin 2000 au 18 juin 2002
    - Conseil supérieur de l' administration pénitentiaire
      - Du 19 septembre 1997 au 18 juin 2002
    - Conseil supérieur de la coopération
      - Du 2 décembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 16 mai 1986 au 14 mai 1988
    - Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension
      - Du 16 novembre 1990 au 1er avril 1993
  - Membre suppléant
    - Observatoire national du service public de l'électricité et du gaz
      - Du 1er août 2007 au 19 juin 2012
      - Du 8 octobre 2003 au 19 juin 2007
    - Conseil d'administration de l'Agence française de développement
      - Du 9 septembre 2010 au 19 juin 2012
      - Du 1er août 2007 au 1er août 2010
      - Du 1er août 2002 au 19 juin 2007
    - Commission chargée d'émettre un avis sur les modalités d'attribution des aides financées sur le fonds de solidarité créé pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
      - Du 29 janvier 1992 au 1er avril 1993

M. Jean-Louis Dumont

Fonctions (archives)